Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://www.simonin4x4.com/ les informations suivantes :
Identification
SIMONIN 4X4 PHILIPPE
Le Forge Collet
72130 ST LEONARD DES BOIS
FRANCE
Responsable de la publication : Philippe SIMONIN
Coordonnées GPS :
N 48 354 936
O 0 0 080 605
N° organisme de formation : 527 200 262 72
N° TVA intra : FR1934759811200022
Code APE : 804A
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société : INFOCOB Solutions – 154 Avenue de Talmont – 85180 Le Château d’Olonne
Description des services fournis
Le site www.simonin4x4.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.simonin4x4.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : ph.simonin@orange.fr
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.